Thomas Le Monnyer

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De: Thomas LE MONNYER
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000047745948(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Thomas LE MONNYER
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000042228985(source JORF)
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Thomas LE MONNYER
conseiller à la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Thomas LE MONNYER
vice-président au tribunal de grande instance de Montauban chargé du service du tribunal d'instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Pau
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Thomas LE MONNYER
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Montauban
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
Tribunal d'instance de Montauban
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
tribunal_instance="Montauban"
JORFTEXT000021573879(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Thomas Le Monnyer
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Le Monnyer (Thomas)
juge (Auch), tribunal d'instance (Lectoure)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Thomas Le Monnyer
juge au tribunal de grande instance d'Auch chargé du service du tribunal d'instance de Lectoure
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: LE MONNYER (Thomas)
juge (Auch), tribunal d'instance (Lectoure)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Le Monnyer (Thomas)
juge (Auch), tribunal d'instance (Lectoure)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: LE MONNYER (Thomas)
juge (Auch), tribunal d'instance (Lectoure)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Thomas Le Monnyer
juge au tribunal de grande instance de Périgueux, chargé du service du tribunal d'instance de Ribérac
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lectoure
Remplace:
M. Bricogne
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
tribunal_instance="Lectoure"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Thomas Le Monnyer
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Remplace:
M. Lafarge
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.